Wärmerückgewinnung und Kraftwerk

Brevet européen · EP3001102 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3001102
Numéro de demande
EP14186586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2014
Publié
30 mars 2016
Délivré
28 oct. 2020
Radié
28 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F22B 21/00 (2006.01)
F22B 31/04 (2006.01)
F22B 37/40 (2006.01)
F22G 1/16 (2006.01)
F01K 3/24 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  2. 28 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

Parties

Titulaire

Stork Thermeq B.V.

2, Ketelmakerij, 7553 ZP Hengelo, NL

Inventeur

Stevenson, Eric Robert

2941 GG Lekkerkerk, NL

Bergmans, Stephan Cornelis Gerardus

7522 BD Enschede, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.