EMULATION INTELLIGENTER VERBRAUCHSZÄHLER
Brevet européen · EP3001149 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3001149
- Numéro de demande
- EP15186872
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2011
- Publié
- 30 mars 2016
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 4/00 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP11865254
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Inventeur
JONSSON, Karl
Irvine, CA 92618, US
VANDENDORPE, Christian
Irvine, CA 92618, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.