DISPOSITIF DE RECHARGE, STATION DE RECHARGE, MODULE DE SÉCURITE ET MODE DE COMMANDE ASSOCIÉS

Brevet européen · EP3001534 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3001534
Numéro de demande
EP15186254
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2015
Publié
30 mars 2016
Délivré
16 août 2017
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H02J 7/00 (2006.01)
B60L 11/18 (2006.01)
Priorité
FR 1458975 23.09.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 4 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 16 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

Parties

Inventeur

BELKHODJA, Sofiane

95570 Bouffemont, FR

COUDYSER, Cyrille

75014 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.