DISPOSITIF DE RECHARGE, STATION DE RECHARGE, MODULE DE SÉCURITE ET MODE DE COMMANDE ASSOCIÉS
Brevet européen · EP3001534 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3001534
- Numéro de demande
- EP15186254
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2015
- Publié
- 30 mars 2016
- Délivré
- 16 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H02J 7/00 (2006.01)B60L 11/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 1458975 23.09.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 16 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2017
Parties
Inventeur
BELKHODJA, Sofiane
95570 Bouffemont, FR
COUDYSER, Cyrille
75014 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.