VERBESSERUNGEN AN ODER IN ZUSAMMENHANG MIT HYGIENEBEHÄLTERN
Brevet européen · EP3003916 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3003916
- Numéro de demande
- EP14808343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 8 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B65F 1/06 (2006.01)B65F 1/14 (2006.01)B65F 1/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201361830914 P 04.06.2013NZ 62447214 02.05.2014
- Demande PCT
- PCT/NZ2014/000104 04.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/196874 11.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 10 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 10.11.2018
- 8 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.08.2018
Parties
Inventeur
Greenhithe, Auckland, NZ
Hobsonville, Auckland, NZ
Hobsonville, Auckland, NZ
Riccarton, Christchuch 8041, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.