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Brevet européen · EP3003933 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3003933
- Numéro de demande
- EP14736149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Radié
- 19 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 7/06 (2006.01)G03G 15/00 (2006.01)B65H 5/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201361831654 P 06.06.2013US 201414263171 28.04.2014
- Demande PCT
- PCT/US2014/041069 05.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/197683 11.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Inventeur
ADAMS JR., James E.
Rochester, New York 14650, US
SYRACUSE, Anthony A.
Rochester, New York 14650, US
LINK, Bruce A.
Rochester, New York 14650, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.