SEISMISCHER SCHÜTTLER

Brevet européen · EP3004936 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3004936
Numéro de demande
EP14758680
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2014
Publié
13 avr. 2016
Délivré
17 mars 2021
Radié
22 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 1/04 (2006.01)
G01V 1/155 (2006.01)
Priorité
NL 2010909 04.06.2013
Demande PCT
PCT/NL2014/050355 04.06.2014
Publication PCT
WO2014/196858 11.12.2014
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

  2. 22 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2022

  3. 17 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

Parties

Titulaire

MI-Partners BV

Dillenburgstraat 9, 5652 AM Eindhoven, NL

Inventeur

VAN DE GROES, Enrique

5622 AM Eindhoven, NL

LARO, Dick

4814 VG Breda, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.