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Brevet européen · EP3005536 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3005536
Numéro de demande
EP14731380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2014
Publié
13 avr. 2016
Délivré
4 mai 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 7/14 (2006.01)
H02K 9/06 (2006.01)
H02K 9/22 (2006.01)
F04D 25/08 (2006.01)
F04D 29/32 (2006.01)
F04D 29/58 (2006.01)
Priorité
IT BO20130272 29.05.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/061727 26.05.2014
Publication PCT
WO2014/191902 04.12.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  2. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  3. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Titulaire

SPAL Automotive S.r.l.

Via per Carpi, 26/B, 42015 Correggio, IT

Inventeur

DE FILIPPIS, Pietro

I-17019 Varazze, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.