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Brevet européen · EP3005921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3005921
Numéro de demande
EP14804759
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2014
Publié
13 avr. 2016
Délivré
25 avr. 2018
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/22 (2006.01)
H02K 5/24 (2006.01)
Priorité
CN 201310200292 27.05.2013
CN 201320293556 U 27.05.2013
Demande PCT
PCT/CN2014/078449 26.05.2014
Publication PCT
WO2014/190888 04.12.2014
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 25 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2018

Parties

Inventeur

NI, Zugen

Suzhou Jiangsu 215009, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.