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Brevet européen · EP3005921 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3005921
- Numéro de demande
- EP14804759
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 25 avr. 2018
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 9/22 (2006.01)H02K 5/24 (2006.01)
- Priorité
- CN 201310200292 27.05.2013CN 201320293556 U 27.05.2013
- Demande PCT
- PCT/CN2014/078449 26.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/190888 04.12.2014
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 25 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2018
Parties
Inventeur
NI, Zugen
Suzhou Jiangsu 215009, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.