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Brevet européen · EP3005939 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3005939
Numéro de demande
EP15188329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2015
Publié
13 avr. 2016
Délivré
13 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/20 (2006.01)
E03D 9/00 (2006.01)
Priorité
NL 2013582 06.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  5. 21 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Porta Holding B.V., Steenoven 4 B, 3911 TR Rhenen, Pays-Bas → Urosciences B.V., Steenoven 4 B, 3911 TR Rhenen, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 21.09.2021

  6. 13 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2017

Parties

Titulaire

Urosciences B.V.

Steenoven 4 B, 3911 TR Rhenen, NL

Inventeur

Aufenacker, Robert Cornelis

3911 TR Rhenen, NL

Groeneveld-Pors, Geertruida Anna

3911 TR Rhenen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.