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Brevet européen · EP3006079 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3006079
Numéro de demande
EP15188514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2015
Publié
13 avr. 2016
Délivré
13 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61N 1/05 (2006.01)
A61N 1/36 (2006.01)
G10L 21/00 (2013.01)
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
EP 14187924 07.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 11 juil. 2024

    Transféré

    Titulaire
    Oticon Medical A/S, Kongebakken 9, 2765 Smørum, Danemark → Cochlear Limited, 1 University Avenue, Macquarie University, NSW 2109, Australie
    Mandataire
    Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern

    Publié dans Swissreg le 11.07.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 13 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

Parties

Titulaire

Cochlear Limited

1 University Avenue Macquarie University, NSW 2109, AU

Mandataire

Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte

Münstergasse 38, 3011 Bern

Inventeur

Riis, Søren Kamaric

DK-2765 Smørum, DK

Tahniat, Shahrokh

DK-2765 Smørum, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.