GLASPLATTENBEARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3006412 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3006412
- Numéro de demande
- EP15193696
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2009
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 19 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C03B 33/03 (2006.01)B65G 49/06 (2006.01)C03B 33/037 (2006.01)C03B 35/00 (2006.01)B26F 3/00 (2006.01)H01L 21/677 (2006.01)B24B 37/34 (2012.01)
- Priorité
- JP 2008214687 22.08.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 24 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 19 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Tokushima-shi, Tokushima 770-0871, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.