OXYNITRIDPHOSPHORPULVER
Brevet européen · EP3006539 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3006539
- Numéro de demande
- EP14804175
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 8 nov. 2017
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 11/64 (2006.01)H01L 33/50 (2010.01)
- Priorité
- JP 2013111633 28.05.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/063838 26.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/192694 04.12.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 8 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
SUMINO, Mao
Ube-shi Yamaguchi 755-8633, JP
SAKAI, Takuma
Ube-shi Yamaguchi 755-8633, JP
IWASHITA, Kazuki
Ube-shi Yamaguchi 755-8633, JP
FUJINAGA, Masataka
Ube-shi Yamaguchi 755-8633, JP
JIDA, Shinsuke
Ube-shi Yamaguchi 755-8633, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.