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Brevet européen · EP3006748 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3006748
- Numéro de demande
- EP15185674
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2015
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 7 nov. 2018
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 25/00 (2006.01)F16B 25/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014114701 09.10.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 8 déc. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.12.2022
- 8 déc. 2022
Transféré
- Titulaire
- Berner Trading Holding GmbH, Bernerstrasse 6, 74653 Künzelsau, Allemagne → Berner Omnichannel Trading Holding SE, Bernerstrasse 6, 74653 KÜNZELSAU, Allemagne
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 08.12.2022
- 24 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2022
- 19 déc. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 7 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
Parties
Inventeur
74653 Künzelsau, DE
74670 Forchtenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.