BILDAUFNAHMEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3006998 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3006998
- Numéro de demande
- EP13886347
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2013
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03B 15/14 (2006.01)G06K 9/20 (2006.01)G06K 9/00 (2006.01)G03B 15/00 (2006.01)G03B 11/04 (2006.01)G03B 15/03 (2006.01)G03B 17/56 (2006.01)H04N 5/225 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2013/065634 05.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/196044 11.12.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Inventeur
TSUJIKAWA, Akinori
Inagi-shi Tokyo 206-8555, JP
TANAKA, Hiroyuki
Inagi-shi Tokyo 206-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.