COMPUTERUNTERSTÜTZTE SUBCHONDRALE INJEKTION

Brevet européen · EP3007641 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3007641
Numéro de demande
EP14811471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2014
Publié
20 avr. 2016
Délivré
26 août 2020
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G16H 50/50 (2018.01)
A61B 17/34 (2006.01)
A61B 34/10 (2016.01)
A61B 34/20 (2016.01)
A61B 17/17 (2006.01)
Priorité
US 201361833652 P 11.06.2013
Demande PCT
PCT/CA2014/050544 11.06.2014
Publication PCT
WO2014/197989 18.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  3. 1 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 01.09.2020

  4. 26 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2020

Parties

Titulaire

Orthosoft ULC

75 Queen Street Suite 3300, Montréal, QC H3C 2N6, CA

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

COUTURE, Pierre

Montréal Québec H4C 1B6, CA

AMIOT, Louis-Philippe

Hampstead Québec H3X 3G8, CA

MERCIER, Laurence

Montréal Québec H2S 2E1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.