PROCÉDÉ DE SYNTHÈSE D'ACIDE GLYCOLIQUE

Brevet européen · EP3007822 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3007822
Numéro de demande
EP14731800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2014
Publié
20 avr. 2016
Délivré
22 janv. 2020
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 23/50 (2006.01)
B01J 37/03 (2006.01)
B01J 37/16 (2006.01)
C07C 51/16 (2006.01)
C07C 59/06 (2006.01)
C07C 59/01 (2006.01)
C07C 51/235 (2006.01)
C07C 51/23 (2006.01)
C07C 59/10 (2006.01)
Priorité
FR 1355321 10.06.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/061725 26.05.2014
Publication PCT
WO2014/199256 18.12.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 22 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3 rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Pivert

Parc Technologique des Rives de l'Oise Rue Les Rives de l'Oise, 60280 Venette, FR

Université de Lille

42 rue Paul Duez, 59800 Lille, FR

Inventeur

DUHAMEL, Louise

59650 Villeneuve d'Ascq, FR

CAPRON, Mickaël

59830 Bachy, FR

SKRZYNSKA, Elzbieta

30-683 Cracow, PL

DUMEIGNIL, Franck

59491 VILLENEUVE D'ASCQ, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.