SPRITZE MIT MECHANISCHEM KOPPLUNGSSTÜCK
Brevet européen · EP3007825 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3007825
- Numéro de demande
- EP14731184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2014
- Publié
- 20 avr. 2016
- Délivré
- 6 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B01L 3/02 (2006.01)A61M 5/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013210998 13.06.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/061912 06.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/198673 18.12.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Hamilton Bonaduz AG, Via Crusch 8, 7402 Bonaduz → Hamilton AG, Via Crusch 8, 7402 Bonaduz
Publié dans Swissreg le 09.10.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 13 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hansjörg KLEY, Aeckerwiesenstr. 9, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 13.12.2021
1 entrée antérieure
- 6 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.