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Brevet européen · EP3008032 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3008032
- Numéro de demande
- EP14729330
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2014
- Publié
- 20 avr. 2016
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C04B 28/14 (2006.01)C04B 28/16 (2006.01)C04B 111/62 (2006.01)
- Priorité
- EP 13290143 12.06.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/062062 11.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/198742 18.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.02.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
BOCQUET, Anne-Claire
F-84130 Le Pontet, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.