BRAND- UND RAUCHVORHANG

Brevet européen · EP3008272 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3008272
Numéro de demande
EP14744618
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2014
Publié
20 avr. 2016
Délivré
8 nov. 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 5/16 (2006.01)
E06B 9/80 (2006.01)
A62C 2/10 (2006.01)
A62C 2/24 (2006.01)
E06B 9/06 (2006.01)
Priorité
GB 201310791 14.06.2013
US 201361843473 P 08.07.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/051678 02.06.2014
Publication PCT
WO2014/199126 18.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 8 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2017

Parties

Inventeur

COOPER, Andrew Paul

Rowlands Castle Hampshire PO9 6BS, GB

REED, James Martin

PO12 2QB Alverstoke, Hampshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.