VERFAHREN ZUR ERMITTLUNG EINES KOMPENSIERTEN DURCHFLUSSES UND/ODER EINER KOMPENSIERTEN STRÖMUNGSGESCHWINDIGKEIT UND ULTRASCHALL-DURCHFLUSSMESSGERÄT
Brevet européen · EP3008427 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3008427
- Numéro de demande
- EP14724755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2014
- Publié
- 20 avr. 2016
- Délivré
- 27 nov. 2019
- Radié
- 28 janv. 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G01F 1/66 (2006.01)G01F 25/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013106108 12.06.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/060188 19.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/198492 18.12.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Date de radiation
- Date de radiation
- 31.05.2020 → 28.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 27 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
Parties
Inventeur
KISSLING, Beat
CH-4153 Reinach
MÜLLER, Quirin
Bättwil
BERBERIG, Oliver
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
BUSSINGER, Klaus
4147 Aesch
FRÖHLICH, Thomas
CH-4142 Münchenstein
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.