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Brevet européen · EP3008760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3008760
Numéro de demande
EP14734340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2014
Publié
20 avr. 2016
Délivré
6 mars 2024
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 29/778 (2006.01)
H01L 29/40 (2006.01)
Priorité
US 201313913490 09.06.2013
US 201313929487 27.06.2013
Demande PCT
PCT/US2014/040567 02.06.2014
Publication PCT
WO2014/200753 18.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  3. 6 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

Parties

Inventeur

SHEPPARD, Scott

Chapel Hill, CA 27516, US

RADULESCU, Fabian

Chapel Hill, NC 27517, US

SRIRAM, Saptharishi

Cary, NC 27513, US

ALCORN, Terry

Cary, NC 27513, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.