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Brevet européen · EP3009052 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3009052
- Numéro de demande
- EP15188946
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2015
- Publié
- 20 avr. 2016
- Délivré
- 9 déc. 2020
- Radié
- 29 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 20/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014115125 17.10.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.05.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 9 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.