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Brevet européen · EP3009113 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3009113
Numéro de demande
EP15002846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2015
Publié
20 avr. 2016
Délivré
9 juin 2021
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 9/02 (2006.01)
Priorité
FR 1402337 16.10.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  2. 20 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

  3. 9 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2021

Parties

Titulaire

Atomic Austria GmbH

ATOMIC Austria GmbH

Atomic Straße 1, 5541 Altenmarkt im Pongau, AT

Inventeur

Montagnoni, Thibaut

74330 Lovagny, FR

Lapierre, Christophe

74000 Annecy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.