Gasgerät mit Ventil
Brevet européen · EP3009742 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3009742
- Numéro de demande
- EP14382403
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2014
- Publié
- 20 avr. 2016
- Délivré
- 29 août 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23N 1/00 (2006.01)F23K 5/00 (2006.01)F16K 35/02 (2006.01)F24C 3/12 (2006.01)F16K 31/44 (2006.01)F16K 3/02 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 29 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2018
Parties
Inventeur
Querejeta Andueza, Félix
64700 Hendaye, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.