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Brevet européen · EP3010080 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3010080
Numéro de demande
EP15189693
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2015
Publié
20 avr. 2016
Délivré
23 févr. 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/42 (2006.01)
A61B 17/072 (2006.01)
H01M 10/48 (2006.01)
H02J 7/00 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
H01M 50/597 (2021.01)
A61B 17/00 (2006.01)
G01R 31/36 (2020.01)
H04Q 9/00 (2006.01)
H02J 1/06 (2006.01)
Priorité
US 201414514417 15.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  3. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Titulaire

Ethicon Endo-Surgery, Inc.

4545 Creek Road, Cincinnati, OH 45242, US

Inventeur

YATES, David C.

Cincinnati, OH Ohio 45242, US

SHELTON, IV, Frederick

Cincinnati, OH Ohio 45242, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.