FAHRZEUGSICHTSYSTEM

Brevet européen · EP3010761 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3010761
Numéro de demande
EP14813680
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2014
Publié
27 avr. 2016
Délivré
24 juil. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 13/239 (2018.01)
Priorité
US 201361837955 P 21.06.2013
US 201361844630 P 10.07.2013
US 201361856843 P 22.07.2013
US 201361879835 P 19.09.2013
US 201361895609 P 25.10.2013
US 201361911665 P 04.12.2013
US 201461935057 P 03.02.2014
US 201461950260 P 10.03.2014
US 201461977928 P 10.04.2014
US 201461981937 P 21.04.2014
Demande PCT
PCT/US2014/042229 13.06.2014
Publication PCT
WO2014/204794 24.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Inventeur

FÜRSICH, Manfred

82041 Oberhaching, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.