PROCEDE DE PREPARATION DE NANOPARTICULES DE SELENIUM ELEMENTAIRE

Brevet européen · EP3010852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3010852
Numéro de demande
EP14739061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2014
Publié
27 avr. 2016
Délivré
6 mars 2019
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 19/02 (2006.01)
Priorité
EP 13003121 19.06.2013
FR 1302552 04.11.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/062865 18.06.2014
Publication PCT
WO2014/202686 24.12.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 6 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

Parties

Titulaire

Pancosma SA

Pancosma S.A.

6, Voie Des Traz, 1218 Le Grand-Saconnex

Radiée du registre

Inventeur

BRAVO, David

1400 Yverdon-les-Bains

MARKUS, Lenz

4057 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.