POLYSILOXANKONJUGATE ALS DUFTFREISETZUNGSSYSTEME

Brevet européen · EP3010960 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3010960
Numéro de demande
EP14730546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2014
Publié
27 avr. 2016
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2034
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C08G 77/392 (2006.01)
C11D 3/50 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
Priorité
EP 13172782 19.06.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/062699 17.06.2014
Publication PCT
WO2014/202591 24.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

BERTHIER, Damien

CH-1211 Geneva 8

WU, Yongtao

201108 Shangai, CN

HERRMANN, Andreas

CH-1211 Geneva 8

STRUILLOU, Arnaud

CH-1211 Geneva 8

RASSAT, Estelle

CH-1211 Geneva 8

PARET, Nicolas

CH-1211 Geneva 8

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.