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Brevet européen · EP3011236 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3011236
Numéro de demande
EP14731611
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2014
Publié
27 avr. 2016
Délivré
12 févr. 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24S 40/80 (2018.01)
F24S 10/40 (2018.01)
Priorité
DE 102013211381 18.06.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/062718 17.06.2014
Publication PCT
WO2014/202606 24.12.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Inventeur

BENZ, Nikolaus

55131 Mainz, DE

KUCKELKORN, Thomas

07743 Jena, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.