STETIG VERSTELLBARE TÜRBASTELLER
Brevet européen · EP3011241 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3011241
- Numéro de demande
- EP14735728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2014
- Publié
- 27 avr. 2016
- Délivré
- 22 mai 2019
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 57/20 (2006.01)F25D 23/02 (2006.01)F25D 25/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201313920686 18.06.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/039318 23.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/204618 24.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 22 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
Parties
Inventeur
BERTOLINI, Nilton, Carlos
Anderson, SC 29624, US
SIMPSON, Cory, Dale
Anderson, SC 29624, US
BABINSKI, Tyler
Anderson, SC 29624, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.