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Brevet européen · EP3011549 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3011549
Numéro de demande
EP14814393
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2014
Publié
27 avr. 2016
Délivré
25 déc. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09B 23/32 (2006.01)
A61B 6/00 (2006.01)
A61B 5/055 (2006.01)
A61B 8/00 (2006.01)
G09B 23/28 (2006.01)
G01D 18/00 (2006.01)
G09B 23/34 (2006.01)
Priorité
US 201361838006 P 21.06.2013
FR 1356324 28.06.2013
Demande PCT
PCT/CA2014/050588 20.06.2014
Publication PCT
WO2014/201571 24.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Titulaire

Centre Hospitalier Universitaire

Avenue de la Côte de Nacre, 14000 Caen, FR

Val-Chum, Limited Partnership

3535, Queen-Mary Road, Suite 220, Montréal, QC H3V 1H8, CA

Inventeur

TOURNOUX, François

Montréal, Québec H4A 2V1, CA

SALOUX, Eric

F-14740 St Manvieu Norrey, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.