WERKZEUG ZUR EINSTELLUNG EINES EXTERNEN FIXIERRAHMENS
Brevet européen · EP3011920 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3011920
- Numéro de demande
- EP15190728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2015
- Publié
- 27 avr. 2016
- Délivré
- 28 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 20 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/62 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)
- Priorité
- US 201414523150 24.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 28 oct. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 28 oct. 2021
Transféré
- Titulaire
- Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European, Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, Michigan 49002, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Patent- & Markenanwälte, Giesshübelstrasse 45, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 24 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.04.2018
1 entrée antérieure
- 28 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Mahwah, NJ New Jersey 04730, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.