Sprühdüse
Brevet européen · EP3012377 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3012377
- Numéro de demande
- EP14189907
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2014
- Publié
- 27 avr. 2016
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B05B 1/04 (2006.01)B05B 15/60 (2018.01)B05B 15/18 (2018.01)B05B 1/00 (2006.01)E03D 9/08 (2006.01)E03D 13/00 (2006.01)B05B 15/65 (2018.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 25 juil. 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona (supprimé)
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
- Inventeur
- Kosarnig, Rolf, Steinacherstr. 15, 8630 Rüti (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 25 juil. 2024
Fusionné
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 25 juil. 2024
Adresse modifiée
- Adresses de registre
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
- Inventeur
- Kosarnig, Rolf, Steinacherstr. 15, 8630 Rüti
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 28 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.05.2020
1 entrée antérieure
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.