BEFESTIGUNGSMITTEL

Brevet européen · EP3012465 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3012465
Numéro de demande
EP15195514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2014
Publié
27 avr. 2016
Délivré
26 oct. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 5/12 (2006.01)
F16B 19/10 (2006.01)
F16B 21/08 (2006.01)
F16B 2/24 (2006.01)
Priorité
DE 202013006326 U 15.07.2013
DE 202013006325 U 15.07.2013
DE 202013007589 U 24.08.2013
DE 202014001330 U 17.02.2014
Divisionnaire de
EP14744449
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 26 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2016

Parties

Titulaire

BJB GmbH & Co. KG

Werler Strasse 1, 59755 Arnsberg, DE

Inventeur

Baumeister, Olaf

59846 Sundern, DE

Beleke, Herbert

59821 Arnsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.