HELMMONTAGESYSTEM
Brevet européen · EP3013168 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3013168
- Numéro de demande
- EP14799204
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2014
- Publié
- 4 mai 2016
- Délivré
- 13 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A42B 3/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201361840229 P 27.06.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/002217 24.06.2014
- Publication PCT
- WO2015/001428 08.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 20 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.02.2020
- 22 janv. 2020
Titulaire
- Titulaire
- RM Soldier Systems, Ltd., 251 Little Falls Drive, Wilmington, DE 19808-1674, Etats-Unis d'Amérique → Galvion Ltd., 251 Little Falls Drive, Wilmington, DE 19808-1674, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
2 entrées antérieures
- 4 déc. 2019
Titulaire
- Titulaire
- Revision Military S.à.r.l., 61, avenue de la Gare, 1611 Luxembourg, Luxembourg → RM Soldier Systems, Ltd., 251 Little Falls Drive, Wilmington, DE 19808-1674, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
- 13 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.11.2019
Parties
Inventeur
Montreal, QC H1L 4R7, CA
St. Redempteur, QC G6K 1N3, CA
Mercier, QC J6R 0A4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.