HELME MIT AUFSPRÜHMATERIALIEN
Brevet européen · EP3013169 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3013169
- Numéro de demande
- EP14802136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2014
- Publié
- 4 mai 2016
- Délivré
- 15 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A42B 3/06 (2006.01)A42B 3/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201313931162 28.06.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/002276 25.06.2014
- Publication PCT
- WO2015/004537 15.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 1 oct. 2020
Transféré
- Titulaire
- Revision Military Ltd., 7 Corporate Drive, 05452 Essex, Vermont, Etats-Unis d'Amérique → Galvion Ltd., 251 Little Falls Drive, City of Wilmington, County of New Castle, Delaware 19808-1674, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 01.10.2020
3 entrées antérieures
- 7 déc. 2019
Transféré
- Titulaire
- Revision Military S.à.r.l., 61, avenue de la Gare, 1611 Luxembourg, Luxembourg → Revision Military Ltd., 7 Corporate Drive, 05452 Essex, Vermont, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 07.12.2019
- 7 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 07.12.2019
- 15 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
Beaconsfield, Quebec H9W 1Z6, CA
Mercier, Quebec J6R 0A4, CA
Montreal, Quebec H9A 2W6, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.