WANDDICHTUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3014024 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3014024
Numéro de demande
EP14816966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2014
Publié
4 mai 2016
Délivré
4 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
26 juin 2034
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B28B 23/00 (2006.01)
E02B 3/16 (2006.01)
E21D 11/38 (2006.01)
E02B 13/00 (2006.01)
Priorité
AU 2013206618 28.06.2013
AU 2013263720 26.11.2013
Demande PCT
PCT/AU2014/000667 27.06.2014
Publication PCT
WO2014/205495 31.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 27 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  3. 29 déc. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 29.12.2025

  4. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  5. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

Curtis, Mark Robert Edmund

Building 38 Suite A & B Suakin Drive, Mosman, NSW 2088, AU

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

Curtis, Mark Robert Edmund

Mosman, NSW 2088, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.