STEUERBARE BEFESTIGUNG FÜR KNOCHEN
Brevet européen · EP3016603 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3016603
- Numéro de demande
- EP14820661
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2014
- Publié
- 11 mai 2016
- Délivré
- 20 févr. 2019
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/58 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)A61B 17/90 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/68 (2006.01)
- Priorité
- US 201361842776 P 03.07.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/045314 02.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/003092 08.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 20 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
GILLARD, Joel
Portland, OR 97213, US
HUEBNER, Randall, J.
Portland, OR 97202-8819, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.