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Brevet européen · EP3017142 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3017142
- Numéro de demande
- EP14739260
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2014
- Publié
- 11 mai 2016
- Délivré
- 30 août 2017
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 41/00 (2006.01)E02F 7/10 (2006.01)B63B 27/25 (2006.01)B63B 23/08 (2006.01)B63B 27/34 (2006.01)B63B 38/00 (2006.01)B63B 35/30 (2006.01)
- Priorité
- NL 2011086 03.07.2013
- Demande PCT
- PCT/NL2014/050434 02.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/002534 08.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 30 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
Parties
Inventeur
HOUT, Corné
NL-4693 BV Poortvliet, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.