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Brevet européen · EP3017306 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3017306
- Numéro de demande
- EP14736735
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2014
- Publié
- 11 mai 2016
- Délivré
- 15 nov. 2017
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 33/574 (2006.01)
- Priorité
- EP 13175028 04.07.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/064100 02.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/000980 08.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 23 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.01.2018
- 15 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
ROTH, Wilfried
68723 Schwetzingen, DE
GDYNIA, Georg
69118 Heidelberg, DE
SAUER, Sven
68165 Mannheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.