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Brevet européen · EP3017306 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3017306
Numéro de demande
EP14736735
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2014
Publié
11 mai 2016
Délivré
15 nov. 2017
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/574 (2006.01)
Priorité
EP 13175028 04.07.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/064100 02.07.2014
Publication PCT
WO2015/000980 08.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  3. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  4. 23 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.01.2018

  5. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Inventeur

ROTH, Wilfried

68723 Schwetzingen, DE

GDYNIA, Georg

69118 Heidelberg, DE

SAUER, Sven

68165 Mannheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.