MÉTHODE ET SYSTÈME DE GESTION DE LA CHARGE D'UNE BATTERIE RECHARGEABLE COMPRENANT PLUSIEURS BRANCHES D'ÉLÉMENTS ÉLECTROCHIMIQUES CONNECTES EN PARALLÈLE

Brevet européen · EP3017497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3017497
Numéro de demande
EP14736712
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2014
Publié
11 mai 2016
Délivré
17 mai 2017
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/44 (2006.01)
H01M 10/0525 (2010.01)
H02J 7/04 (2006.01)
Priorité
FR 1356576 04.07.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/063926 01.07.2014
Publication PCT
WO2015/010860 29.01.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 17 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2017

Parties

Titulaire

SAFT

12 rue Sadi Carnot, 93170 Bagnolet, FR

Inventeur

DESPREZ, Philippe

F-33200 Bordeaux, FR

ZENATI, Ali

Jacksonville, FL 32204, US

BENJAMIN, Sébastien

F-33850 Leognan, FR

BARRAILH, Gérard

F-33170 Gradignan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.