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Brevet européen · EP3017520 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP3017520
Numéro de demande: EP14765996
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 2 juil. 2014
Publié: 11 mai 2016
Délivré: 14 oct. 2020
Radié: 5 mars 2025
Motif: Révoqué sur opposition
Classes CIB: H02J 3/38 (2006.01)
H01L 31/00 (2006.01)
H01L 25/00 (2006.01)
H01L 27/00 (2006.01)
H01L 31/02 (2006.01)
Priorité: GB 201312207 05.07.2013
Demande PCT: PCT/IB2014/001251 02.07.2014
Publication PCT: WO2015/001413 08.01.2015
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

5 mars 2025
Statut du titre de protection
Statut du titre de protection
Actif → Radié
Date de radiation
05.03.2025
Motif de radiation
Opposition
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
5 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021

4 entrées antérieures

22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Titulaire

REC Solar PTE. LTD.

REC Solar Pte. Ltd.

20 Tuas South Avenue 14, Singapore 637312, SG

Inventeur

ROSTAN, Philipp, Johannes

649413 Singapore, SG

SRIDHARA, Shankar, Gauri

Singapore 238255, SG

WADE, Robert

70825 Korntal, DE

DIESTA, Noel, G.

680130 Singapore, SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.