Dynamisch stabiles Maschinenwerkzeug
Brevet européen · EP3017911 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3017911
- Numéro de demande
- EP14380034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2014
- Publié
- 11 mai 2016
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B23Q 11/00 (2006.01)F16F 7/10 (2006.01)G05B 19/404 (2006.01)
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 26 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.07.2017
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Inventeur
Merino Hernández, Ruben
20870 Elgoibar (Guipuzcoa), ES
Lizarralde Dorronsoro, Rafael
20870 Elgoibar (Guipuzcoa), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.