GASGENERATOR MIT WASSERTANK UND ELEKTROLYSEGERÄT

Brevet européen · EP3018103 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3018103
Numéro de demande
EP15189957
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2015
Publié
11 mai 2016
Délivré
10 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C02F 1/461 (2023.01)
A61M 16/14 (2006.01)
C02F 1/00 (2023.01)
C02F 1/36 (2023.01)
C02F 103/02 (2006.01)
C25B 1/04 (2021.01)
Priorité
TW 103135890 16.10.2014
TW 103135889 16.10.2014
TW 103135892 16.10.2014
TW 103135891 16.10.2014
TW 103218377 16.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.01.2026

  2. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  3. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 12 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  6. 10 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

Parties

Inventeur

Lin, Hsin-Yung

Shanghai 201-801, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.