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Brevet européen · EP3018396 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3018396
- Numéro de demande
- EP14819289
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2014
- Publié
- 11 mai 2016
- Délivré
- 21 sept. 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 33/22 (2006.01)F16L 19/08 (2006.01)F16L 21/08 (2006.01)F16L 19/07 (2006.01)F16L 19/06 (2006.01)A61M 39/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013142120 05.07.2013JP 2013252561 05.12.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/066484 20.06.2014
- Publication PCT
- WO2015/001993 08.01.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 2 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
- 21 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
Parties
Inventeur
ODA, Hiroji
Kasama-shi Ibaraki 309-1603, JP
YODA, Keiji
Kasama-shi Ibaraki 309-1603, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.