COMPOSITION LIPIDIQUE À BASE DE TRIACYLGLYCÉROL

Brevet européen · EP3019020 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3019020
Numéro de demande
EP14738905
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2014
Publié
18 mai 2016
Délivré
9 août 2017
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23D 9/00 (2006.01)
A61K 31/00 (2006.01)
C11C 3/00 (2006.01)
A61K 8/04 (2006.01)
A61K 31/20 (2006.01)
A61K 8/36 (2006.01)
Priorité
FR 1355963 21.06.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/062488 20.06.2014
Publication PCT
WO2014/203219 24.12.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 24 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 24.11.2017

  3. 9 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2017

Parties

Titulaire

Avril

11-13 rue de Monceau, 75008 Paris, FR

Université Paris-Sud

Universite Paris-Sud

Le Moulin 15, rue Georges Clémenceau, 91405 Orsay, FR

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

THEVENIEAU, France

F-28000 Chartres, FR

SAMBOU, Sophie

F-95470 Fosses, FR

VIROLLE, Marie-Joëlle

F-91440 Bures Sur Yvette, FR

DULERMO, Thierry

F-78100 Saint Germain En Laye, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.