GASSTRÖMUNGSUMKEHRELEMENT MIT EINEM BYPASS
Brevet européen · EP3019228 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3019228
- Numéro de demande
- EP14737259
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2014
- Publié
- 18 mai 2016
- Délivré
- 20 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61M 16/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361844746 P 10.07.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/064801 10.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/004229 15.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 28 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.01.2025
- 28 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & Co. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 28.01.2025
- 27 nov. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 27 nov. 2024
Transféré
- Titulaire
- Ventinova Technologies B.V., De Lismortel 31, 5612 AR Eindhoven, Pays-Bas → International Emergency Services SL, Ibaizabal Bidea, Edif 500, Planta 1, 48160 Derio, Espagne
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
3 entrées antérieures
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 1 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 01.05.2018
- 20 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
Parties
Inventeur
48653 Coesfeld, DE
NL-5464 PV Veghel, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.