SATTEL FÜR FAHRRÄDER ODER MOTORRÄDER
Brevet européen · EP3019391 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3019391
- Numéro de demande
- EP14777770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2014
- Publié
- 18 mai 2016
- Délivré
- 16 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B62J 1/02 (2006.01)
- Priorité
- IT VR20130160 11.07.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/062962 09.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/004608 15.01.2015
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 26 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.01.2021
- 16 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
I-36050 Pozzoleone (Vicenza), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.