KUNSTSTOFF-BEHÄLTER MIT DREHVERSCHLUSS
Brevet européen · EP3019412 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3019412
- Numéro de demande
- EP14741379
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2014
- Publié
- 18 mai 2016
- Délivré
- 26 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B65D 1/02 (2006.01)B65D 41/04 (2006.01)B65D 47/26 (2006.01)
- Priorité
- CH 12372013 10.07.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/062102 10.06.2014
- Publication PCT
- WO2015/004547 15.01.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 26 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.