METHODEN ZUR RÜCKGEWINNUNG ODER ENTFERNUNG VON ZINN UND/ODER EINER ZINNLEGIERUNG
Brevet européen · EP3019635 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3019635
- Numéro de demande
- EP14737314
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2014
- Publié
- 18 mai 2016
- Délivré
- 1 juil. 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22B 25/06 (2006.01)C23F 1/30 (2006.01)C23F 1/44 (2006.01)C23F 1/46 (2006.01)
- Priorité
- US 201361843595 P 08.07.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/052006 02.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/004427 15.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 1 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
Parties
Inventeur
SINGH, Bawa
South Plainfield, New Jersey 07080, US
SARKAR, Siuli
South Plainfield, New Jersey 07080, US
GOSWAMI, Daniel
South Plainfield, New Jersey 07080, US
PUJARI, Narahari
South Plainfield, New Jersey 07080, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.